Mentions légales

IEM-FP LA GRILLONNAIS

MENTIONS LÉGALES

Éditeur

Ce site internet est édité par l’Institut d’Éducation Motrice et de Formation Professionnelle « La Grillonnais ».

Adresse : 2, rue de la Croix des Fosses – 44115 BASSE-GOULAINE

Téléphone : 02 40 03 56 66     Par e-mail

Liens

Les liens hypertexte présents sur ce site internet et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de la rédaction de L’Institut d’Éducation Motrice et de Formation Professionnelle « La Grillonnais » quant au contenu de ces sites.

Directeur de la publication

Sophie RECOQUILLÉ, Directrice de l’Institut dÉducation Motrice et de Formation Professionnelle « La Grillonnais ».

Les engagements

  • L’éditeur

L’édition d’informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l’édition traditionnelle. L’IEM-FP La Grillonnais autorise le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel. En aucun cas, elle ne sera tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site web ou d’autres qui lui sont liés.

  • L’utilisateur (internaute)

L’utilisateur du site, s’engage pour sa part, à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site, c’est-à-dire à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise. L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il peut faire des informations et données contenues sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Conception et réalisation

Ce site a été réalisé par l’agence Web inextcom, basée à Nantes (http://www.inextcom.fr).

Ce site est développé avec la technologie WORPRESS, logiciel libre.

Hébergement

OVH

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Crédit Photos

Reproduction interdite, tous droits réservés.

Les marques et les logos présents sur ce site Web sont déposés par leurs propriétaires respectifs.
Protection des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 et du Règlement UE n°2016/679 du 27 avril 2016, vous disposez des droits d’accès à vos données à caractère personnel, à la rectification ou à l’effacement de celles-ci, du droit de limiter le traitement vous concernant, ou du droit de s’y opposer et du droit à la portabilité des données. Vous pouvez exercer ces droits en cliquant ici ou par courrier à : IEM FP La Grillonnais – 2, rue de la Croix des Fosses 44115 BASSE-GOULAINE
Consultation ici (prochainement) des dispositions de la Politique de confidentialité et de protection des données personnelles de IEM FP La Grillonnais